Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’Horlogerie Colson, SARL au capital de 7000€, dont le siège social est situé à Valenciennes (59300) 36 rue du Quesnoy, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Valenciennes sous le numéro 942 803 107 ci-après dénommée « le vendeur » et gérant le site internet « Le Grenier de Guy » (https://le-grenier-de-guy.com) et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet Le Grenier de Guy (https://le-grenier-de-guy.com) dénommée ci-après  » l’acheteur « .

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet « Le Grenier de Guy ». L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site « Le Grenier de Guy » est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes. Le vendeur ne vend pas aux mineurs. Si l’acheteur a moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser ce site que sous la surveillance et la supervision d’un parent ou d’un tuteur.

Le vendeur conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site « Le Grenier de Guy ». Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition, dimensions…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur. La vente des produits présentés sur le site « Le Grenier de Guy » est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toute taxe comprise (TTC). Tout changement de la situation vis-à-vis de la réglementation fiscale au titre de la TVA du vendeur ou du taux de la TVA sera répercuté sur le prix des produits. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue à la validation de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Pour l’Union Européenne, le prix affiché dans le panier comprend la TVA du lieu de livraison.

Pour les acheteurs résidant en dehors de l’Union Européenne, le prix affiché est hors taxe.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Le vendeur se réserve le droit de vous offrir les frais de port pour les expéditions en France métropolitaine. Les frais de port seront indiqués sur le récapitulatif de la commande avant validation par le client.

Frais de douane

Lorsque vous commandez des produits sur le site « Le Grenier de Guy » pour être livrés en dehors de l’Union européenne, vous pouvez être soumis à des obligations et des taxes sur l’importation, qui sont perçues lorsque le colis arrive à destination. Tout frais supplémentaire de dédouanement sera à votre charge ; nous n’avons aucun contrôle sur ces frais. Les politiques douanières varient fortement d’un pays à l’autre, vous devez donc contacter le service local des douanes pour plus d’informations. Par ailleurs, veuillez noter que lorsque vous passez commande sur « Le Grenier de Guy », vous êtes considéré comme l’importateur officiel et devez respecter toutes les lois et règlements du pays dans lequel vous recevez les produits. La protection de votre vie privée est importante pour nous et nous attirons l’attention de nos clients internationaux sur le fait que les livraisons transfrontalières sont susceptibles d’être ouvertes et inspectées par les autorités douanières.

Article 4. Le compte client

Avant toute commande, vous devez créer un compte sur le site « Le Grenier de Guy ». La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, si vous souhaitez commander ou consulter votre compte (état des commandes, profil…), vous devrez vous identifier.

Afin de créer un compte, vous devrez renseigner une adresse mail valide, un code confidentiel d’accès, une adresse postale et vos coordonnées téléphoniques. Nous nous réservons le droit de modifier les rubriques d’informations demandées pour la création du compte client pour les besoins de son activité. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complet de ces informations que vous avez fournies et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Les conditions d’utilisation de ces données sont spécifiées dans LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ auxquelles il est renvoyé.

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de son mot de passe, des restrictions d’accès à votre ordinateur et autres équipements et, dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable. Vous êtes responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis votre compte et avec votre mot de passe. Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé. Vous devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu’un d’autre ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d’être utilisé de manière non autorisée.

Vous ne devez pas utiliser nos services d’une façon qui causerait ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage ou une altération des services du site « Le Grenier de Guy » ou dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou dans le but de provoquer des troubles, nuisances ou causes d’anxiétés.

Le vendeur se réserve le droit de clôturer le compte client ou de refuser de fournir un quelconque service si votre comportement lui donne une raison justifiée de le faire. Ce sera notamment le cas si vous enfreignez les lois applicables, les dispositions contractuelles, nos lignes directrices ou nos politiques.

Article 4. Commande et modalités de paiement

Le vendeur vous propose de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec un paiement obligatoire par carte bancaire :

– Paiement sécurisé par carte bancaire (via le système Monético) :

• L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle.
• Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur.
• Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement: « Paiement par CB».
• L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ».
• Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée de la banque CIC afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

– Paiement sécurisé par PAYPAL:

• L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle.
• Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur.
• Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement: « Paiement par PAYPAL»
• En fonction du montant du panier, l’acheteur pourra choisir de régler en 4 fois sans frais
• L’acheteur est redirigé vers l’interface sécurisé PAYPAL.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Le vendeur vous communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de la commande.

La facture vous sera adressée par mail en format PDF.

Si vous souhaitez nous contacter, vous pouvez le faire par e-mail à l’adresse suivante : contact@le-grenier-de-guy.com

Article 5. Réserve de propriété des produits vendus

Le vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Droit de rétractation – Politique de retours de produit

Droit légal de rétractation

A moins que l’une des exceptions listées ci-dessous ne soit applicable, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours courants à compter de la date à laquelle l’acheteur, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, a pris physiquement possession du bien (ou du dernier bien ou lot si le contrat de vente porte sur la livraison de plusieurs biens ou lots ou pièces livrées séparément).

Vous devez nous notifier votre décision de vous rétracter de votre commande par mail à l’adresse contact@le-grenier-de-guy.com ou au moyen du formulaire de rétractation disponible sur le site https://le-grenier-de-guy.com et ce, avant l’expiration du délai de 14 jours.

Vous devez retourner le produit dans son emballage et accompagné de ses éventuels accessoires dans le délai de 14 jours. Les frais de retour seront notre charge.

Le prix d’achat et les frais de livraison vous seront remboursés dans un délai de 14 jours à compter du jour de la réception de la notification de l’exercice du droit de rétractation. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat sauf si vous convenez expressément d’un autre moyen de paiement. Ce remboursement n’occasionnera pas de frais supplémentaires.

Vous serez responsable de la dépréciation de la valeur du ou des produit(s) résultant de leur manipulation. Vous serez responsable de toutes les conséquences dommageables des incidents intervenus lors du retour du produit jusqu’à la réception par la société le vendeur.

Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas à :

• la livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiènes ou de protection de la santé, si l’acheteur les a descellés ou bien qui ont été, après avoir été livrés, mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
• la livraison de produits qui ont été confectionnés selon les spécifications de l’acheteur ou nettement personnalisés ;
• la livraison de produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
• la livraison de produits pour lesquels l’acheteur a expressément renoncé à son droit de rétractation.

Politique de retour de produit

Sans préjudice des droits qui vous sont reconnus par la loi, le vendeur vous propose la politique de retour suivante :

Une sélection de produits pourra être retournée dans un délai de 30 jours suivant la réception du produit par vous-même ou un tiers désigné à l’exclusion du transporteur sous condition que le produit soit complet, dans son état de réception et intact. L’indication « politique de retour » ou «vous avez le droit de vous tromper » sera indiquée dans la fiche produit. Tout produit qui ne comportera pas cette mention sur la fiche produit est expressément exclu de cette politique « retour de produit ».

La demande de retour doit être expressément notifiée par mail à l’adresse contact@legrenierdeguy.com en précisant dans le corps du mail le numéro de la facture et la désignation du produit.

Les frais de livraison de retour et les risques liés au transport sont à votre charge.

Si vous renvoyez le produit dans les conditions de notre politique de retour, nous vous rembourserons le prix que vous avez payés à l’exclusion des frais de livraison de votre achat initial.

Article 7. Livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les livraisons en France sont effectuées par ;

– La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise avec ou sans signature

– Mondial Relay par dépôt dans un point relai de cette société. L’acheteur choisira son point relai lors de la procédure de commande avant paiement

– Ou par toute autre société de livraison à la discrétion du vendeur.

Les livraisons pour l’Union Européenne sont effectuées, au choix de l’acheteur :

• Mondial Relay par dépôt dans un point relai de cette société ou à domicile dans les pays de l’UE desservis par ce service
• La Poste via DELIVENGO

Les livraisons dans le reste du monde sont effectuées par :

• La Poste via son service Lettre Suivie Internationale
• La Poste via son service DELIVENGO.

Le vendeur se réserve le droit de ne pas vendre et de ne pas expédier dans certains pays à sa discrétion.

Le nom de la société de livraison sera indiqué sur le bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de choisir la société de livraison lorsque les frais d’expédition sont offert.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande ou le délai annoncé par le livreur pour certains pays du monde, le contrat de vente pourra être résilié et vous pourrez être remboursé. Tout retard de livraison résultant de causes extérieures à notre volonté ou celle du livreur (grève, confinement, intempéries, guerres….) ne pourront faire l’objet d’aucune réclamation ni indemnisation.

Nous pourrons vous fournir par e-mail le numéro de suivi de son colis.  Les risques liés au transport sont à votre charge à compter du moment où les articles quittent les locaux du vendeur.  Vous êtes tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Aucune réclamation ne pourra être formulée auprès de nous si aucune réserve n’a été formulée lors de la livraison et actée sur le bon de livraison.

Article 8. Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil et L217-4 du Code la consommation. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra nous être retourné qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie électronique à l’adresse suivante : contact@legrenierdeguy.com, dans un délai de trente jours après livraison.

Politique de garantie

Sans préjudice des droits qui vous sont reconnus par la loi, le vendeur vous propose la politique de garantie suivante :

Une sélection de produits bénéficiera d’une garantie à compter de la réception du produit par vous-même ou un tiers désigné à l’exclusion du transporteur sous condition que le produit soit complet, dans son état de réception et intact. L’indication « politique de garantie » ou «garantie» sera indiquée dans la fiche produit. La durée de la garantie sera précisée sur la fiche produit. Tout produit qui ne comportera pas cette mention sur la fiche produit est expressément exclu de cette « politique de garantie ».

La garantie couvre les pièces et la main d’oeuvre. Sont expressément exclus de cette garantie les défauts de fonctionnement résultant :

-d’un choc violent (coup, chute…)

-d’une utilisation inappropriée

-d’une exposition à champ électromagnétique, à l’eau, à toute source de radiation.

Pour les pièces d’horlogerie (montres, pendules, réveils), les accessoires, le bracelet, le verre et le boitier sont exclus de la garantie.

La demande de garantie doit être expressément notifiée par mail à l’adresse contact@le-grenier-de-guy.com en précisant dans le corps du mail le numéro de la facture et la désignation du produit et ce, dans les 24 heures du dysfonctionnement.

Dans le cadre de cette « politique de garantie », le bien sera remis en état par le vendeur. Si la remise en état s’avère impossible, l’acheteur sera remboursé dans les 15 jours de la réception du bien par le vendeur du prix d’achat et des frais d’expédition.

Les frais de livraison de retour et les risques liés au transport sont à votre charge.

Article 9. Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 10. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site « Le Grenier de Guy », tels que les textes, les graphiques, les photos, les logos, les boutons, les compilations de données, est la propriété du vendeur et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

« Le Grenier de Guy » est une marque de la SARL HORLOGERIE COLSON et est protégée au titre de la réglementation sur la propriété intellectuelle.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique tout ou partie du contenu du site sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d’aspiration de données ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire, en une ou plusieurs fois, pour réutiliser une partie quelconque du site sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties (ex : nos prix, nos listes de produits, nos descriptifs, nos articles….) sans notre accord express et écrit.

Article 11. Données à caractère personnel

Le vendeur s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Pour toute question relative aux données à caractère personnel, il est renvoyé à la Charte de Confidentialité.

Article 12. Règlement des litiges

Les présentes Conditions d’utilisation sont soumises au droit français (à l’exception de ses dispositions concernant les conflits de loi), et l’application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de la ville de Valenciennes, ce qui signifie que pour l’application des présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, en France ou dans le pays de l’Union européenne dans lequel vous résidez. Si vous êtes un consommateur et que votre résidence habituelle est située dans un pays de l’Union européenne, vous bénéficiez également de droits vous protégeant en vertu des dispositions obligatoires de la loi applicable dans votre pays de résidence.

Article 13. Coordonnées du vendeur

HORLOGERIE COLSON, SARL au capital de 7000€

36 rue du Quesnoy 59300 Valenciennes

RCS VALENCIENNES 942 803 107

Site : https://le-grenier-de-guy.com

Mail : contact@le-grenier-de-guy.com